Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.R.L. E 2001 ASSOCIATION REPUBLICAINE ET LIBERALE
Mr BUGNAZET Jean-Bernard

Numéro de dépôt :
1751013
Date de dépôt :
26/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/1999
A.R.L. E 2001 ASSOCIATION REPUBLICAINE ET LIBERALE de BUGNAZET Jean-Bernard

Présentation de la marque A.R.L. E 2001 ASSOCIATION REPUBLICAINE ET LIBERALE

Déposée le 26 juillet 1989 par monsieur BUGNAZET Jean-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.R.L. E 2001 ASSOCIATION REPUBLICAINE ET LIBERALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BUGNAZET Jean-Bernard domicilié(e) Charrière Blanche, 69130 ECULLY - France.

La marque A.R.L. E 2001 ASSOCIATION REPUBLICAINE ET LIBERALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751013.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.R.L. E 2001 ASSOCIATION REPUBLICAINE ET LIBERALE est expirée depuis le 26 juillet 1999.

BUGNAZET Jean-Bernard a également déposé les autres marques suivantes : JEFFERSON , TERRE, CULTURE ET CONSCIENCE , HABITAT ET CONSCIENCE , DELATOUR , COATCHING ENERGiES NOUVELLES , ESPECE EN VOIE DE DISPARITION , LA VILLA DU COACH , PRET A BOUGER , AGRICULTURE ET CONSCIENCE


Mr BUGNAZET Jean-Bernard - Charrière Blanche, 69130 ECULLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-13

Promouvoir les idées Républicaines et Libérales, Réunir des personnes soucieuses d'être à l'écoute de la population et de proposer les grandes orientations pour l'avenir. Produits de l'imprimerie. Adhésifs. Communication. Communications radiophoniques Transmission de messages. Abonnement de journaux. Distribution de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.